Déposée le 19 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR CENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OR CENTER domicilié(e) C.C Le Triangle, 34000 MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric AROUS - France.
La marque VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERSAILLES est expirée depuis le 19 avril 1999.
OR CENTER a également déposé les autres marques suivantes : ORCENTER , A PLEIN TUBE
SARL OR CENTER - C.C Le Triangle, 34000 MONTPELLIER - France
Frédéric AROUS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39
Métaux communs et leurs alliages, outils et instruments à main entrainés manuellement, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, ustensiles et récipient pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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